Charte de bonne conduite

Nous avons décidé cette année de vous faire partager les moments forts de la vie de l'école avec l'espace numérique TouteMonAnnée.
Cette application nous permettra dans un espace sécurisé, de
mettre à votre disposition, différentes informations durant toute l’année scolaire.

Nous avons choisi le "Blog" afin de faire
passer différents messages facilement et rapidement à l'ensemble des parents de manière conviviale et sécurisée.

A cette fin, nous exigeons que tous les utilisateurs de TouteMonAnnee
acceptent de ne pas utiliser le Site et les Services proposés pour télécharger, conserver et
partager tout Contenu (photos, commentaires, messages) à des fins illicites et plus généralement pour
une utilisation contraire au droit applicable ou aux bonnes mœurs, notamment :

• Tout Contenu abusif, mensonger, obscène, diffamatoire, offensant ou encore inapproprié;
• Des éléments ou un Contenu couverts par un droit de propriété intellectuelle
et/ou industrielle sans l'accord express de son titulaire;
• Des éléments ou un Contenu en violation avec le(s) droit(s) d'un tiers;
• Des éléments qui contiennent des virus, vers, fichiers défectueux, chevaux de Troie
et/ou toute forme de code ou de Contenu qui peut compromettre le Site et/ou
les Services;
• Un Contenu qui supporte des activités illégales;
• Tout lien avec ceux mentionnés ci-dessus.

En utilisant l'accès à ce blog, vous vous engagez donc à respecter les conditions ci-dessus et notamment à
ne pas diffuser publiquement (sur les réseaux sociaux) les photos et/ou vidéos qui
vous sont accessibles sur TouteMonAnnee.

L’équipe TouteMonAnnée et l' A.P.E. :)